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Amériques

Quels documents préparer pour un permis de douane à l'export?

Il vous faudra vous munir des documents suivants:
Un inventaire détaillé et valorisé fourni par l'entreprise, a pour fonction d'enregistré auprès de notre assureur maritime, les effets personnels et d'autres part pour enregistrer ces effets auprès des services de douane.
Pour certaine destination cette inventaire devra être traduit en Anglais ou Espagnol 
Une copie de votre passeport
Une déclaration de changement de résidence délivrée par votre Mairie de secteur
Sous réserve d'une mutation professionnelle,une attestation d'employeur ou d'état 
Un document d'admission en franchise fourni par l'entreprise à remplir signé et retourné.

AVEC LE TRANSPORT D UN VEHICULE IMMATRICULE
Vous devrez fournir un certificat de non gage
Pour certaine destination une carte grise originale ou copie
La facture d'achat du véhicule
Dans d'autres cas le certificat de construction du véhicule,pour certaine destination vous pourrez récupérer une partie des taxes en vigueur du pays concerné.
Un document d'état du véhicule est fourni par l'entreprise avant la prise de fonction.
Ce document important permet d'éviter tout malentendu lors de la livraison du véhicule
A juste titre comme l'inventaire valorisé des effets.
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